Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEYLAN
HÉRAIL FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3149411
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
EXCEYLAN de HÉRAIL FRANÇOIS

Présentation de la marque EXCEYLAN

Déposée le 21 février 2002 par HÉRAIL FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEYLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est HÉRAIL FRANÇOIS domicilié(e) 94 Rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANÇOIS HÉRAIL domicilié(e) 94 Rue de VARENNE,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque EXCEYLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEYLAN est expirée depuis le 21 février 2012.

HÉRAIL FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : teagarette


HÉRAIL FRANÇOIS - 94 Rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France


Monsieur FRANÇOIS HÉRAIL - 94 Rue de VARENNE,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible ; miel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) , épices ; glace à rafraîchir. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.